Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique :

Le présent site est édité par la société Crystal Gourmet - SIRET 51140420400014 - dont le siège social est situé : Crystal Gourmet,1 rue Auguste Sutter - 86130 JAUNEY-MARIGNY - FRANCE
Prestataire assurant le stockage direct et permanent : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de publication : Nicolas Oger

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site crystal-gourmet.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Crystal Gourmet ou l’insertion d’une page appartenant à Crystal Gourmet dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Crystal Gourmet et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur Crystal-Gourmet.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.jolivia.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de Crystal Gourmet , et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

sur le site www.crystal-gourmet.fr pourront ne pas lui être accessibles.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site crystal-gourmet.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Liens hypertextes

Le site crystal-gourmet.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

Données personnelles et conformité RGPD

Le site crystal-gourmet.fr collecte et traite des données personnelles uniquement dans le cadre de ses activités (formulaire de contact, demande d’informations, commandes, statistiques de fréquentation, relation commerciale).

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est : Crystal Gourmet,1 rue Auguste Sutter - 86130 JAUNEY-MARIGNY - FRANCE - contact@crystal-gourmet.fr

Finalités du traitement

Les données sont utilisées pour :

Répondre aux demandes envoyées via les formulaires,
Traiter les commandes et la facturation,
Gérer la relation client et le service après-vente,
Améliorer le site et mesurer l’audience,
Respecter les obligations légales et comptables.

Base légale

Les traitements reposent sur :

L’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles,
Le consentement de l’utilisateur,
L’intérêt légitime de l’éditeur,
Les obligations légales.

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies, et conformément aux obligations légales en vigueur.

Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679), vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès,
Droit de rectification,
Droit d’effacement,
Droit d’opposition,
Droit à la limitation du traitement,
Droit à la portabilité des données.

Vous pouvez exercer vos droits en envoyant un email à : contact@crystal-gourmet.fr.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Pour plus d’informations, veuillez consulter la page Politique de confidentialité.

Cookies

Le site crystal-gourmet.fr utilise des cookies et traceurs susceptibles d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur.

Lors de votre première visite, un bandeau de consentement vous permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer l’utilisation des cookies conformément à la réglementation RGPD et aux recommandations de la CNIL.

Les cookies peuvent être utilisés pour :

Mesurer l’audience et les performances du site,
Améliorer l’expérience utilisateur,
Assurer le bon fonctionnement du site.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le gestionnaire de cookies ou les paramètres de votre navigateur.