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Éditeur du site
| Mention | Valeur |
|---|---|
| Dénomination sociale | Crystal Gourmet |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Capital social | 20 000 € |
| Siège social | 1 rue Auguste Sutter — 86130 Jaunay-Marigny — France |
| Immatriculation | R.C.S. Poitiers 511 404 204 |
| SIRET du siège | 511 404 204 00014 |
| TVA intracommunautaire | FR96 511 404 204 |
| Code APE | 10.89Z — Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. |
| Téléphone | 06 66 45 88 96 |
| Courriel | contact@crystal-gourmet.fr |
| Directeur de la publication | Nicolas Oger, président |
Crystal Gourmet fabrique et conditionne ses produits en France, dans son atelier de Jaunay-Marigny, dans la Vienne.
Hébergement
Le stockage direct et permanent du site est assuré par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France, immatriculée au R.C.S. de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 — www.ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site crystal-gourmet.fr — sa structure, ses textes, ses photographies, ses illustrations, ses logos et sa charte graphique — est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Ces éléments sont la propriété de Crystal Gourmet ou font l'objet d'une autorisation d'usage.
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Responsabilité et liens sortants
Nous nous efforçons de tenir les informations publiées sur ce site exactes et à jour. Des erreurs, des omissions ou des retards de mise à jour restent néanmoins possibles ; ils n'engagent pas notre responsabilité. Les informations relatives aux produits — composition, format, origine, mode d'emploi — sont données à titre indicatif : l'étiquette du produit livré fait foi.
Les compléments alimentaires ne se substituent pas à une alimentation variée et équilibrée ni à un mode de vie sain. Ils sont à tenir hors de portée des enfants et à consommer dans le respect des doses journalières indiquées sur l'étiquette. En cas de traitement médical, de grossesse ou d'allaitement, demandez l'avis d'un professionnel de santé.
Le site peut renvoyer vers des sites tiers, sur lesquels Crystal Gourmet n'exerce aucun contrôle. Leur contenu, leurs pratiques et leur politique de confidentialité relèvent de leurs seuls éditeurs.
Données personnelles
Crystal Gourmet traite des données personnelles dans le respect du règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Responsable du traitement
Crystal Gourmet — 1 rue Auguste Sutter, 86130 Jaunay-Marigny, France — contact@crystal-gourmet.fr. Au vu de son activité et de sa taille, Crystal Gourmet n'est pas tenue de désigner un délégué à la protection des données ; les demandes sont traitées à cette adresse.
Ce que nous traitons, pourquoi, et pendant combien de temps
| Finalité | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|
| Traitement des commandes, facturation, livraison | Exécution du contrat | Durée de la relation, puis archivage 10 ans au titre des obligations comptables |
| Gestion du compte client et du service après-vente | Exécution du contrat | 3 ans à compter du dernier contact |
| Réponse aux demandes envoyées par formulaire ou par courriel | Intérêt légitime à répondre | 3 ans à compter du dernier contact |
| Envoi d'informations commerciales | Consentement, ou intérêt légitime pour un client sur des produits analogues | Jusqu'au retrait du consentement, et au plus 3 ans après le dernier contact |
| Mesure d'audience et amélioration du site | Consentement | 13 mois pour les traceurs, 25 mois pour les statistiques qui en sont tirées |
| Sécurité du site et prévention de la fraude | Intérêt légitime | 12 mois pour les journaux de connexion |
| Obligations comptables et fiscales | Obligation légale | 10 ans |
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Destinataires
Les données sont destinées aux services internes de Crystal Gourmet et, dans la seule mesure nécessaire à leur mission, à nos sous-traitants : hébergeur, prestataire de paiement, transporteurs, prestataire d'envoi de courriels, cabinet comptable. Chacun est lié par un contrat conforme à l'article 28 du RGPD. Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins publicitaires. Lorsqu'un prestataire traite des données hors de l'Union européenne, le transfert est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par une décision d'adéquation.
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Pour les exercer, écrivez à contact@crystal-gourmet.fr, ou par courrier à Crystal Gourmet, 1 rue Auguste Sutter, 86130 Jaunay-Marigny. Nous répondons dans le délai d'un mois. Une preuve d'identité peut vous être demandée en cas de doute raisonnable sur l'auteur de la demande.
Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
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Réclamation, médiation et droit applicable
En cas de difficulté, écrivez-nous d'abord : contact@crystal-gourmet.fr ou 06 66 45 88 96. La plupart des désaccords se règlent en quelques échanges, et nous sommes toujours disponibles.
Si la réclamation écrite n'a rien donné dans un délai de deux mois, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.611-1 et suivants du code de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent vous sont communiquées sur simple demande à l'adresse ci-dessus, et figurent sur nos conditions générales de vente.
Le présent site et les ventes qui y sont conclues sont soumis au droit français, sans que cela prive le consommateur de la protection que lui accordent les dispositions impératives du droit de son pays de résidence. À défaut de règlement amiable, le litige relève des juridictions françaises compétentes.
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